Diagnostic assainissement collectif : que faire si l’installation n’est pas conforme?

Si votre maison n’est pas raccordée au réseau public de collecte des eaux usées, et que vous désirez la vendre, vous devez réaliser le diagnostic assainissement non collectif.

La conformité de l’installation d’assainissement non collectif est alors contrôlée, ainsi que son fonctionnement et son entretien, par un agent du service public. On vérifiera également que l’installation ne crée pas de risques pour l’environnement. L’installation sera, à l’issue de ce diagnostic, jugée conforme ou non conforme. En cas de non conformité, contrairement aux autres diagnostics immobiliers obligatoires qui ne sont qu’à titre informatif, il y a obligation de faire des travaux.

Il faut alors réaliser une étude de sols qui permettra de remettre aux normes l’installation de la meilleure façon possible selon la situation. Notre partenaire, groupe SAE nous a expliqué cette étude.

Elle consiste grossièrement à analyser les interactions entre le sol et l’eau, le parcours de l’eau ; on étudie également les caractéristiques du sol, sa perméabilité, et les caractéristiques de la maison (volume d’eau à traiter chaque jour, débit hydraulique journalier, nombre de pièces…). Si il y a des nappes, leur profondeur & flux seront analysés. On prendra en compte également la végétation ainsi que la capacité de drainage des sols. Enfin, ces résultats seront interprétés. On pourra alors établir quelle est la meilleure solution d’assainissement collectif dans ce cas là, selon les contraintes & caractéristiques, ainsi que choisir sa dimension.

Avec ces informations, un professionnel sera capable de vous établir un devis pour les travaux nécessaires. Le coût des travaux devra être assumé soit par l’acquéreur, soit par le vendeur : c’est aux deux parties de négocier et de s’arranger ensemble !